VEAUGUES, Vendredi 13 Février 2026, 7 °C, Ensoleillé
Les Compte-Rendus du Conseil Municipal
Conseil municipal du 24 novembre 2025
- D25_039 - Modification du tableau des effectifs (466Ko) publié le 25/11/2025 à 13:38
- D25_038 - Dépenses investissement 2026 (856Ko) publié le 25/11/2025 à 13:37
Conseil municipal du 4 novembre 2025
- Procès verbal du 4 novembre 2025 (285Ko) publié le 25/11/2025 à 13:37
- D25_037 - Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'eau Potable (SIAEP) de Sancergues (364Ko) publié le 17/11/2025 à 10:28
- D25_036 - Transfert de la compétence « Infrastructures de recharge des véhicules électriques » au SDE18 (549Ko) publié le 17/11/2025 à 10:28
- D25_035 - Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires (767Ko) publié le 17/11/2025 à 10:26
- D25_034 - Admission en non-valeur n°2 – Budget eau et assainissement (409Ko) publié le 17/11/2025 à 10:26
- D25_033 - Admission en non-valeur n°1 – Budget eau et assainissement (393Ko) publié le 17/11/2025 à 10:26
- D25_032 - Décision modificative n° 2 – Budget eau et assainissement (511Ko) publié le 17/11/2025 à 10:25
Conseil municipal du 18 septembre 2025
- Procès verbal du 18 septembre 2025 (68Ko) publié le 07/11/2025 à 10:03
- D25_031 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2024 (457Ko) publié le 22/09/2025 à 09:15
- D25_030 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2024 (453Ko) publié le 22/09/2025 à 09:14
- D25_029 - Etat d’assiette 2026 (420Ko) publié le 22/09/2025 à 09:14
- D25_028 - Modification du tableau des effectifs (774Ko) publié le 22/09/2025 à 09:13
- D25_027 - Subvention aux associations – Année 2025 (404Ko) publié le 22/09/2025 à 09:13
- D25_026 - Pertes sur créances irrécouvrables – Budget eau et assainissement (365Ko) publié le 22/09/2025 à 09:12
- D25_025 - Décision modificative n° 1 – Budget eau et assainissement (402Ko) publié le 22/09/2025 à 09:12
- D25_024 - Décision modificative n°1 – Budget communal (384Ko) publié le 22/09/2025 à 09:11
Conseil municipal du 22 juillet 2025
- Procès verbal du 22 juillet 2025 (41Ko) publié le 22/09/2025 à 09:17
- D25_023 - Travaux de l'église - Electricité (371Ko) publié le 25/07/2025 à 08:46
- Annexe au retrait du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE) (35Ko) publié le 25/07/2025 à 08:45
- D25_022 - Retrait du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE) (381Ko) publié le 25/07/2025 à 08:45
Conseil municipal du 3 juillet 2025
- Procès verbal du 3 juillet 2025 (54Ko) publié le 24/07/2025 à 15:19
- Annexe au transfert de la compétence "eau potable" au SIAEP de Sancergues (45Ko) publié le 25/07/2025 à 08:44
- D25_021 - Transfert de la compétence "eau potable" au SIAEP de Sancergues (803Ko) publié le 04/07/2025 à 11:43
- D25_020 - Nombre et répartition des conseillers communautaires dans le cadre d'un accord local (790Ko) publié le 04/07/2025 à 11:42
Conseil municipal du 22 mai 2025
- Procès verbal du 22 mai 2025 (72Ko) publié le 04/07/2025 à 11:41
- D25_019 - Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) (749Ko) publié le 26/05/2025 à 12:22
- D25_018 - Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) (758Ko) publié le 26/05/2025 à 12:21
- Règlement intérieur de la garderie périscolaire (50Ko) publié le 26/05/2025 à 12:20
- D25_017 - Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire (383Ko) publié le 26/05/2025 à 12:20
- Règlement intérieur du restaurant scolaire (50Ko) publié le 26/05/2025 à 12:19
- D25_016 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire (380Ko) publié le 26/05/2025 à 12:19
- Statuts du SMERSE (112Ko) publié le 26/05/2025 à 12:18
- D25_015 - Modification des statuts du SMERSE (471Ko) publié le 26/05/2025 à 12:18
- D25_014 - Cantine - Tarif 2025 (387Ko) publié le 26/05/2025 à 12:17
Conseil municipal du 8 avril 2025
- Procès verbal du 8 avril 2025 (88Ko) publié le 23/05/2025 à 17:34
- D25_013 - Budget primitif 2025 – Budget eau et assainissement (346Ko) publié le 11/04/2025 à 10:22
- D25_012 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement" (620Ko) publié le 11/04/2025 à 10:22
- D25_011 - Affectation du résultat – Budget eau et assainissement (395Ko) publié le 11/04/2025 à 10:21
- D25_010 - Compte administratif 2024 – Budget eau et assainissement (494Ko) publié le 11/04/2025 à 10:21
- D25_009 - Compte de gestion 2024 – Budget eau et assainissement (462Ko) publié le 11/04/2025 à 10:21
- D25_008 - Etat de l’assiette 2025 (411Ko) publié le 11/04/2025 à 10:20
- D25_007 - Fonds de solidarité logement 2025 – Conseil Départemental (388Ko) publié le 11/04/2025 à 10:20
- D25_006 - Fongibilité des crédits – Budget de la commune (472Ko) publié le 11/04/2025 à 10:20
- Note synthétique 2025 (112Ko) publié le 11/04/2025 à 10:19
- D25_005 - Budget primitif 2025 – Budget de la commune (348Ko) publié le 11/04/2025 à 10:18
- D25_004 - Taux d'imposition locale 2025 (372Ko) publié le 11/04/2025 à 10:17
- D25_003 - Affectation du résultat – Budget de la commune (401Ko) publié le 11/04/2025 à 10:17
- D25_002 - Compte administratif 2024 – Budget de la commune (476Ko) publié le 11/04/2025 à 10:16
- D25_001 - Compte de gestion 2024 – Budget de la commune (460Ko) publié le 11/04/2025 à 10:16
Conseil municipal du 26 décembre 2024
- Procès verbal du 26 décembre 2024 (52Ko) publié le 10/04/2025 à 12:17
- D24_049 - Demande de subvention – Remplacement des toitures de la mairie et de l’atelier municipal (387Ko) publié le 30/12/2024 à 14:04
- D24_048 - Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 (613Ko) publié le 30/12/2024 à 14:03
- D24_047 - Redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 (597Ko) publié le 30/12/2024 à 14:03
Conseil municipal du 5 décembre 2024
- Procès verbal du 5 décembre 2024 (60Ko) publié le 30/12/2024 à 08:56
- D24_045B - Investissement 2025 Annule et remplace la délibération D24_045 pour erreur matérielle (878Ko) publié le 19/12/2024 à 09:25
- D24_046 - Convention d'assistance technique avec le Conseil Départemental du Cher pour l'assainissement collectif (382Ko) publié le 12/12/2024 à 09:33
- D24_045 - Investissement 2025 (868Ko) publié le 12/12/2024 à 09:32
- D24_044 - Pertes sur créances irrécouvrables - Budget eau et assainissement (371Ko) publié le 12/12/2024 à 09:31
- D24_043 - Admission en non-valeur - Budget eau et assainissement (419Ko) publié le 12/12/2024 à 09:26
Conseil municipal du 24 octobre 2024
- Procès verbal du 24 octobre 2024 (90Ko) publié le 06/12/2024 à 11:06
- D24_042 - Abrogation du plan d’alignement sur routes départementales (499Ko) publié le 28/10/2024 à 09:42
- D24_041 - Avenant n°4 à la convention du RPI (389Ko) publié le 28/10/2024 à 09:41
- D24_040 - Modification des statuts du SMERSE (717Ko) publié le 28/10/2024 à 09:41
- D24_039 - Adhésion de la communauté de communes au SMABS (976Ko) publié le 28/10/2024 à 09:40
- D24_038 - Fixation des taux d’avancement de grade (440Ko) publié le 28/10/2024 à 09:39
- D24_037 - Devis Berger Levrault (362Ko) publié le 28/10/2024 à 09:39
- Convention de partenariat (221Ko) publié le 28/10/2024 à 09:38
- D24_036 - Bon d’achat pour noël (435Ko) publié le 28/10/2024 à 09:38
- D24_035 - Décision modificative n°1 – Budget eau et assainissement (397Ko) publié le 28/10/2024 à 09:37
Conseil municipal du 17 septembre 2024
- Procès verbal du 17 septembre 2024 (55Ko) publié le 25/10/2024 à 10:39
- D24_034 - Travaux de l'atelier municipal - réfection de la toiture (338Ko) publié le 23/09/2024 à 10:01
- D24_033 - Travaux de la mairie - réfection de la toiture (349Ko) publié le 23/09/2024 à 09:59
- D24_032 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif 2023 (462Ko) publié le 23/09/2024 à 09:57
- D24_031 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2023 (456Ko) publié le 23/09/2024 à 09:56
- Convention portant sur la gestion, la maintenance et la superposition d’affectation d’un ouvrage d’art de retablissement des voies de type pont-route (870Ko) publié le 23/09/2024 à 09:55
- D24_030 - Convention d'un pont route (347Ko) publié le 23/09/2024 à 09:55
- D24_029 - Subvention aux associations - Année 2024 (484Ko) publié le 23/09/2024 à 09:54
Conseil municipal du 26 juin 2024
- Procès verbal de la séance du 26 juin 2024 (43Ko) publié le 19/09/2024 à 14:45
- D24_028 - Annulation de facture de contrôle assainissement (367Ko) publié le 01/07/2024 à 08:43
- D24_027 - Eau et assainissement - Tarif 2024 (417Ko) publié le 01/07/2024 à 08:42
Conseil municipal du 30 mai 2024
- Procès verbal de la séance du 30 mai 2024 (60Ko) publié le 27/06/2024 à 10:29
- D24_026 - Vente de bois (371Ko) publié le 31/05/2024 à 12:34
- D24_025 - Adressage des rues de la commune (651Ko) publié le 31/05/2024 à 12:34
- D24_024 - Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Sancerre Sologne (531Ko) publié le 31/05/2024 à 12:33
- D24_023 - Garderie - Tarif 2024 (400Ko) publié le 31/05/2024 à 12:32
- D24_022 - Cantine - Tarif 2024 (388Ko) publié le 31/05/2024 à 12:31
Conseil municipal du 11 avril 2024
- Procès verbal de la séance du 11 avril 2024 (112Ko) publié le 31/05/2024 à 12:27
- D24_021 - Désignation des représentants du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE) (373Ko) publié le 15/04/2024 à 13:49
- D24_020 - Désignation des représentants du Syndicat Départemental d’Energie du Cher (SDE18) (366Ko) publié le 15/04/2024 à 13:49
- D24_019 - Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires Sancerre - Léré (367Ko) publié le 15/04/2024 à 13:48
- D24_018 - Modification de la commission thématique « Ecole / Action sociale » (381Ko) publié le 15/04/2024 à 13:48
- D24_017 - Budget primitif 2024 – Budget eau et assainissement (346Ko) publié le 15/04/2024 à 13:48
- D24_016 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement" (658Ko) publié le 15/04/2024 à 13:47
- D24_015 - Affectation du résultat – Budget eau et assainissement (396Ko) publié le 15/04/2024 à 13:47
- D24_014 - Compte administratif 2023 – Budget eau et assainissement (500Ko) publié le 15/04/2024 à 13:47
- D24_013 - Compte de gestion 2023 – Budget eau et assainissement (463Ko) publié le 15/04/2024 à 13:46
- D24_012 - Travaux sylvicoles (342Ko) publié le 15/04/2024 à 13:46
- D24_011 - Fonds de solidarité logement 2024 – Conseil Départemental (353Ko) publié le 15/04/2024 à 13:45
- D24_010 - Subvention – Les jeux des petits sancerrois (410Ko) publié le 15/04/2024 à 13:44
- D24_009 - Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications (446Ko) publié le 15/04/2024 à 13:44
- D24_008 - Fongibilité des crédits – Budget de la commune (476Ko) publié le 15/04/2024 à 13:43
- Note synthétique 2024 (112Ko) publié le 15/04/2024 à 13:43
- D24_007 - Budget primitif 2024 – Budget de la commune (346Ko) publié le 15/04/2024 à 13:42
- D24_006 - Taux d'imposition locale (371Ko) publié le 15/04/2024 à 13:42
- D24_005 - Affectation du résultat – Budget de la commune (399Ko) publié le 15/04/2024 à 13:41
- D24_004 - Compte administratif 2023 – Budget de la commune (479Ko) publié le 15/04/2024 à 13:41
- D24_003 - Compte de gestion 2023 – Budget de la commune (461Ko) publié le 15/04/2024 à 13:40
Conseil municipal du 22 février 2024
- Procès verbal de la séance du 22 février 2024 (54Ko) publié le 15/04/2024 à 11:03
- D24_002 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (535Ko) publié le 26/02/2024 à 08:41
- D24_001 - Tarif des redevances des contrôles des installations d'assainissement non collectif - 2024 (512Ko) publié le 26/02/2024 à 08:40
Conseil municipal du 19 décembre 2023
- Procès verbal de la séance du 19 décembre 2023 (61Ko) publié le 26/02/2024 à 08:38
- D23_060 - Elaboration de Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) - Arrêt des zones ZAENR communales (550Ko) publié le 26/12/2023 à 09:29
- D23_059 - Investissement 2024 (860Ko) publié le 26/12/2023 à 09:29
- D23_058 - Décision modificative n°2 - Budget eau et assainissement (478Ko) publié le 26/12/2023 à 09:28
Conseil municipal du 8 novembre 2023
- Procès verbal de la séance du 8 novembre 2023 (132Ko) publié le 21/12/2023 à 13:56
- D23_057 - Elaboration de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) – Consultation du public (545Ko) publié le 10/11/2023 à 09:41
- D23_056 - Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) (710Ko) publié le 10/11/2023 à 09:41
- D23_055 - Coupe de bois - Exercice 2024 (377Ko) publié le 10/11/2023 à 09:40
- D23_054 - Convention de mise à disposition de personnel administratif (377Ko) publié le 10/11/2023 à 09:40
- D23_053 - Convention de mise à disposition de personnel technique (383Ko) publié le 10/11/2023 à 09:40
- D23_052 - Modification des critères d’évaluation des agents lors des entretiens professionnels (826Ko) publié le 10/11/2023 à 09:39
- D23_051 - Mise à disposition d’un local au cabinet médical – Département du Cher (358Ko) publié le 10/11/2023 à 09:39
- D23_050 - Travaux dans le logement communal (398Ko) publié le 10/11/2023 à 09:39
- D23_049 - Réfection du mur au 4, rue des vallées (359Ko) publié le 10/11/2023 à 09:38
- D23_048 - Admission en non-valeur – Budget eau et assainissement (422Ko) publié le 10/11/2023 à 09:38
- D23_047 - Admission en non-valeur – Budget eau et assainissement (434Ko) publié le 10/11/2023 à 09:38
- D23_046 - Admission en non-valeur – Budget communal (415Ko) publié le 10/11/2023 à 09:37
- D23_045 - Facturation frais abatage (365Ko) publié le 10/11/2023 à 09:37
- D23_044 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 (936Ko) publié le 10/11/2023 à 09:35
- D23_043 - Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 (697Ko) publié le 10/11/2023 à 09:34
Conseil municipal du 26 septembre 2023
- Procès verbal de la séance du 26 septembre 2023 (81Ko) publié le 10/11/2023 à 09:31
- D23_042 - Etat d’assiette 2024 – projet futurochênes (403Ko) publié le 02/10/2023 à 14:25
- D23_041 - Etat d’assiette 2024 (441Ko) publié le 02/10/2023 à 14:25
- Itinéraires à inscrire au PDIPR (19032Ko) publié le 02/10/2023 à 14:23
- D23_040 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) d’itinéraires de randonnée (1002Ko) publié le 02/10/2023 à 14:19
- D23_039 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2022 (465Ko) publié le 02/10/2023 à 14:18
- D23_038 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2022 (461Ko) publié le 02/10/2023 à 14:17
- D23_037 - Salle des fêtes – Tarif pour activités sportives (367Ko) publié le 02/10/2023 à 14:17
- D23_036 - Fonds de solidarité logement 2023 - Conseil Départemental (356Ko) publié le 02/10/2023 à 14:17
- D23_035 - Subvention aux associations – Année 2023 (485Ko) publié le 02/10/2023 à 14:16
- D23_034 - Pertes sur créances irrécouvrables – Budget eau et assainissement (381Ko) publié le 02/10/2023 à 14:15
Conseil municipal du 23 mai 2023
- Procès verbal de la séance du 23 mai 2023 (79Ko) publié le 10/11/2023 à 09:31
- D23_033 - Motion contre le déménagement des foyers d'hébergement des PEP18 (482Ko) publié le 30/05/2023 à 10:41
- Règlement intérieur du restaurant scolaire (50Ko) publié le 30/05/2023 à 10:40
- D23_032 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire (403Ko) publié le 30/05/2023 à 10:39
- Règlement intérieur de la garderie périscolaire (48Ko) publié le 30/05/2023 à 10:38
- D23_031 - Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire (413Ko) publié le 30/05/2023 à 10:38
- D23_030 - Signalisation carrefour de la boulangerie (365Ko) publié le 30/05/2023 à 10:37
- D23_029 - Travaux de marquage au sol (371Ko) publié le 30/05/2023 à 10:35
- D23_028 - Prêt moyen terme en attente du FCTVA - Travaux de la nouvelle station d’épuration (518Ko) publié le 30/05/2023 à 10:34
- D23_027 - Prêt moyen terme en attente des subventions - Travaux de la nouvelle station d’épuration (515Ko) publié le 30/05/2023 à 10:33
- D23_026 - Prêt moyen terme - Travaux de la nouvelle station d’épuration (510Ko) publié le 30/05/2023 à 10:33
- D23_025 - Emprunts - Travaux de la station d'épuration (537Ko) publié le 30/05/2023 à 10:32
- D23_024 - Décision modificative n°1 - Budget eau et assainissement (420Ko) publié le 30/05/2023 à 10:31
Conseil municipal du 11 avril 2023
- Procès verbal de la séance du 11 avril 2023 (84Ko) publié le 30/05/2023 à 10:27
- D23_023 - Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux (511Ko) publié le 14/04/2023 à 15:07
- D23_022 - Budget primitif 2023 - Budget eau et assainissement (370Ko) publié le 14/04/2023 à 15:06
- D23_021 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement" (667Ko) publié le 14/04/2023 à 15:06
- D23_020 - Affectation du résultat - Budget eau et assainissement (425Ko) publié le 14/04/2023 à 15:05
- D23_019 - Compte administratif 2022 - Budget eau et assainissement (518Ko) publié le 14/04/2023 à 15:04
- D23_018 - Compte de gestion 2022 - Budget eau et assainissement (490Ko) publié le 14/04/2023 à 15:04
- D23_017 - Vente de la débroussailleuse (370Ko) publié le 14/04/2023 à 15:03
- Note synthétique 2023 (112Ko) publié le 14/04/2023 à 15:02
- D23_016 - Budget primitif 2023 - Budget de la commune (369Ko) publié le 14/04/2023 à 15:01
- D23_015 - Taux d'imposition locale 2023 (393Ko) publié le 14/04/2023 à 15:01
- D23_014 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la commune (422Ko) publié le 14/04/2023 à 15:00
- D23_013 - Compte administratif 2022 - Budget de la commune (502Ko) publié le 14/04/2023 à 14:59
- D23_012 - Compte de gestion 2022 - Budget de la commune (486Ko) publié le 14/04/2023 à 14:58
Conseil municipal du 23 mars 2023
- Procès verbal de la séance du 23 mars 2023 (62Ko) publié le 14/04/2023 à 15:08
- D23_011 - Prise de compétence (432Ko) publié le 24/03/2023 à 17:57
- D23_010 - Travaux sylvicoles (360Ko) publié le 24/03/2023 à 17:57
- D23_009 - Mise à disposition d'un local au cabinet médical pour l'assistante sociale (391Ko) publié le 24/03/2023 à 17:56
- D23_008 - Fixation des indemnités des adjoints (872Ko) publié le 24/03/2023 à 17:55
- D23_007 - Désignation des représentants du Syndicat d'Aménagement Hydraulique et de Maitrise de l'Erosion des Sols Agricoles dans le Sancerrois (SIAHMESAS) (408Ko) publié le 24/03/2023 à 17:55
- D23_006 - Modification de la commission thématique (383Ko) publié le 24/03/2023 à 17:54
- D23_005 - Désignation du nombre d'adjoint (456Ko) publié le 24/03/2023 à 17:52
Conseil municipal du 12 janvier 2023
- Procès verbal de la séance du 12 janvier 2023 (60Ko) publié le 24/03/2023 à 14:02
- Convention de financement - circuit cantine (103Ko) publié le 13/01/2023 à 14:21
- D23_004 - Convention de financement - circuit cantine (377Ko) publié le 13/01/2023 à 14:21
- Convention de mise en place de l'aide aux devoirs (89Ko) publié le 13/01/2023 à 14:20
- D23_003 - Convention de mise en place de l'aide aux devoirs (354Ko) publié le 13/01/2023 à 14:20
- D23_002 - Demande de subvention - Réfection du Chemin du Taureau (429Ko) publié le 13/01/2023 à 14:19
- D23_001 - Demande de subvention - Travaux de la garderie (491Ko) publié le 13/01/2023 à 14:18
Conseil municipal du 5 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022 (3711Ko) publié le 13/01/2023 à 14:14
- D22_051 - Etat d'assiette 2023 (443Ko) publié le 06/12/2022 à 17:25
- D22_050 - Modification des statuts du SDE18 (781Ko) publié le 06/12/2022 à 17:24
- D22_049 - Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher (1271Ko) publié le 06/12/2022 à 17:12
- D22_048 - Adhésion à la convention de participation "Santé" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher (1218Ko) publié le 06/12/2022 à 17:10
- D22_047 - Rémunération du personnel assurant le recensement (399Ko) publié le 06/12/2022 à 17:05
- D22_046 - Investissement 2023 (893Ko) publié le 06/12/2022 à 17:04
- D22_045 - Admission en non-valeur - Budgeau et assainissement (442Ko) publié le 06/12/2022 à 17:01
- D22_044 - Décision modificative n°1 - Budgetcommunal (472Ko) publié le 06/12/2022 à 17:00
- D22_043 - Décision modificative n°1 - Budget eau et assainissement (405Ko) publié le 06/12/2022 à 16:59
Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022 (1959Ko) publié le 06/12/2022 à 16:56
- D22_042 - Minuterie de l'éclairage public (379Ko) publié le 06/12/2022 à 16:55
- D22_041 - Nettoyage du clocher (387Ko) publié le 06/12/2022 à 16:54
- D22_040 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif 2021 (489Ko) publié le 06/12/2022 à 16:54
- D22_039 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2021 (488Ko) publié le 06/12/2022 à 16:53
- D22_038 - Modalité de publicité des actes (384Ko) publié le 06/12/2022 à 16:52
- D22_037 - Modification du tableau des effectifs (472Ko) publié le 06/12/2022 à 16:51
- D22_036 - Fonds de solidarité Logement - Conseil Départemental (395Ko) publié le 06/12/2022 à 16:47
- D22_035 - Subvention aux associations - Année 2022 (512Ko) publié le 06/12/2022 à 16:46