Mairie de VEAUGUES
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Les Compte-Rendus du Conseil Municipal

Conseil municipal du 22 juillet 2025

D25_023 - Travaux de l'église - Electricité (371Ko) publié le 25/07/2025 à 08:46
Annexe au retrait du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE) (35Ko) publié le 25/07/2025 à 08:45
D25_022 - Retrait du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE) (381Ko) publié le 25/07/2025 à 08:45

Conseil municipal du 3 juillet 2025

Procès verbal du 3 juillet 2025 (54Ko) publié le 24/07/2025 à 15:19
Annexe au transfert de la compétence "eau potable" au SIAEP de Sancergues (45Ko) publié le 25/07/2025 à 08:44
D25_021 - Transfert de la compétence "eau potable" au SIAEP de Sancergues (803Ko) publié le 04/07/2025 à 11:43
D25_020 - Nombre et répartition des conseillers communautaires dans le cadre d'un accord local (790Ko) publié le 04/07/2025 à 11:42

Conseil municipal du 22 mai 2025

Procès verbal du 22 mai 2025 (72Ko) publié le 04/07/2025 à 11:41
D25_019 - Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) (749Ko) publié le 26/05/2025 à 12:22
D25_018 - Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) (758Ko) publié le 26/05/2025 à 12:21
Règlement intérieur de la garderie périscolaire (50Ko) publié le 26/05/2025 à 12:20
D25_017 - Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire (383Ko) publié le 26/05/2025 à 12:20
Règlement intérieur du restaurant scolaire (50Ko) publié le 26/05/2025 à 12:19
D25_016 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire (380Ko) publié le 26/05/2025 à 12:19
Statuts du SMERSE (112Ko) publié le 26/05/2025 à 12:18
D25_015 - Modification des statuts du SMERSE (471Ko) publié le 26/05/2025 à 12:18
D25_014 - Cantine - Tarif 2025 (387Ko) publié le 26/05/2025 à 12:17

Conseil municipal du 8 avril 2025

Procès verbal du 8 avril 2025 (88Ko) publié le 23/05/2025 à 17:34
D25_013 - Budget primitif 2025 – Budget eau et assainissement (346Ko) publié le 11/04/2025 à 10:22
D25_012 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement" (620Ko) publié le 11/04/2025 à 10:22
D25_011 - Affectation du résultat – Budget eau et assainissement (395Ko) publié le 11/04/2025 à 10:21
D25_010 - Compte administratif 2024 – Budget eau et assainissement (494Ko) publié le 11/04/2025 à 10:21
D25_009 - Compte de gestion 2024 – Budget eau et assainissement (462Ko) publié le 11/04/2025 à 10:21
D25_008 - Etat de l’assiette 2025 (411Ko) publié le 11/04/2025 à 10:20
D25_007 - Fonds de solidarité logement 2025 – Conseil Départemental (388Ko) publié le 11/04/2025 à 10:20
D25_006 - Fongibilité des crédits – Budget de la commune (472Ko) publié le 11/04/2025 à 10:20
Note synthétique 2025 (112Ko) publié le 11/04/2025 à 10:19
D25_005 - Budget primitif 2025 – Budget de la commune (348Ko) publié le 11/04/2025 à 10:18
D25_004 - Taux d'imposition locale 2025 (372Ko) publié le 11/04/2025 à 10:17
D25_003 - Affectation du résultat – Budget de la commune (401Ko) publié le 11/04/2025 à 10:17
D25_002 - Compte administratif 2024 – Budget de la commune (476Ko) publié le 11/04/2025 à 10:16
D25_001 - Compte de gestion 2024 – Budget de la commune (460Ko) publié le 11/04/2025 à 10:16

Conseil municipal du 26 décembre 2024

Procès verbal du 26 décembre 2024 (52Ko) publié le 10/04/2025 à 12:17
D24_049 - Demande de subvention – Remplacement des toitures de la mairie et de l’atelier municipal (387Ko) publié le 30/12/2024 à 14:04
D24_048 - Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 (613Ko) publié le 30/12/2024 à 14:03
D24_047 - Redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 (597Ko) publié le 30/12/2024 à 14:03

Conseil municipal du 5 décembre 2024

Procès verbal du 5 décembre 2024 (60Ko) publié le 30/12/2024 à 08:56
D24_045B - Investissement 2025 Annule et remplace la délibération D24_045 pour erreur matérielle (878Ko) publié le 19/12/2024 à 09:25
D24_046 - Convention d'assistance technique avec le Conseil Départemental du Cher pour l'assainissement collectif (382Ko) publié le 12/12/2024 à 09:33
D24_045 - Investissement 2025 (868Ko) publié le 12/12/2024 à 09:32
D24_044 - Pertes sur créances irrécouvrables - Budget eau et assainissement (371Ko) publié le 12/12/2024 à 09:31
D24_043 - Admission en non-valeur - Budget eau et assainissement (419Ko) publié le 12/12/2024 à 09:26

Conseil municipal du 24 octobre 2024

Procès verbal du 24 octobre 2024 (90Ko) publié le 06/12/2024 à 11:06
D24_042 - Abrogation du plan d’alignement sur routes départementales (499Ko) publié le 28/10/2024 à 09:42
D24_041 - Avenant n°4 à la convention du RPI (389Ko) publié le 28/10/2024 à 09:41
D24_040 - Modification des statuts du SMERSE (717Ko) publié le 28/10/2024 à 09:41
D24_039 - Adhésion de la communauté de communes au SMABS (976Ko) publié le 28/10/2024 à 09:40
D24_038 - Fixation des taux d’avancement de grade (440Ko) publié le 28/10/2024 à 09:39
D24_037 - Devis Berger Levrault (362Ko) publié le 28/10/2024 à 09:39
Convention de partenariat (221Ko) publié le 28/10/2024 à 09:38
D24_036 - Bon d’achat pour noël (435Ko) publié le 28/10/2024 à 09:38
D24_035 - Décision modificative n°1 – Budget eau et assainissement (397Ko) publié le 28/10/2024 à 09:37

Conseil municipal du 17 septembre 2024

Procès verbal du 17 septembre 2024 (55Ko) publié le 25/10/2024 à 10:39
D24_034 - Travaux de l'atelier municipal - réfection de la toiture (338Ko) publié le 23/09/2024 à 10:01
D24_033 - Travaux de la mairie - réfection de la toiture (349Ko) publié le 23/09/2024 à 09:59
D24_032 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif 2023 (462Ko) publié le 23/09/2024 à 09:57
D24_031 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2023 (456Ko) publié le 23/09/2024 à 09:56
Convention portant sur la gestion, la maintenance et la superposition d’affectation d’un ouvrage d’art de retablissement des voies de type pont-route (870Ko) publié le 23/09/2024 à 09:55
D24_030 - Convention d'un pont route (347Ko) publié le 23/09/2024 à 09:55
D24_029 - Subvention aux associations - Année 2024 (484Ko) publié le 23/09/2024 à 09:54

Conseil municipal du 26 juin 2024

Procès verbal de la séance du 26 juin 2024 (43Ko) publié le 19/09/2024 à 14:45
D24_028 - Annulation de facture de contrôle assainissement (367Ko) publié le 01/07/2024 à 08:43
D24_027 - Eau et assainissement - Tarif 2024 (417Ko) publié le 01/07/2024 à 08:42

Conseil municipal du 30 mai 2024

Procès verbal de la séance du 30 mai 2024 (60Ko) publié le 27/06/2024 à 10:29
D24_026 - Vente de bois (371Ko) publié le 31/05/2024 à 12:34
D24_025 - Adressage des rues de la commune (651Ko) publié le 31/05/2024 à 12:34
D24_024 - Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Sancerre Sologne (531Ko) publié le 31/05/2024 à 12:33
D24_023 - Garderie - Tarif 2024 (400Ko) publié le 31/05/2024 à 12:32
D24_022 - Cantine - Tarif 2024 (388Ko) publié le 31/05/2024 à 12:31

Conseil municipal du 11 avril 2024

Procès verbal de la séance du 11 avril 2024 (112Ko) publié le 31/05/2024 à 12:27
D24_021 - Désignation des représentants du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE) (373Ko) publié le 15/04/2024 à 13:49
D24_020 - Désignation des représentants du Syndicat Départemental d’Energie du Cher (SDE18) (366Ko) publié le 15/04/2024 à 13:49
D24_019 - Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires Sancerre - Léré (367Ko) publié le 15/04/2024 à 13:48
D24_018 - Modification de la commission thématique « Ecole / Action sociale » (381Ko) publié le 15/04/2024 à 13:48
D24_017 - Budget primitif 2024 – Budget eau et assainissement (346Ko) publié le 15/04/2024 à 13:48
D24_016 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement" (658Ko) publié le 15/04/2024 à 13:47
D24_015 - Affectation du résultat – Budget eau et assainissement (396Ko) publié le 15/04/2024 à 13:47
D24_014 - Compte administratif 2023 – Budget eau et assainissement (500Ko) publié le 15/04/2024 à 13:47
D24_013 - Compte de gestion 2023 – Budget eau et assainissement (463Ko) publié le 15/04/2024 à 13:46
D24_012 - Travaux sylvicoles (342Ko) publié le 15/04/2024 à 13:46
D24_011 - Fonds de solidarité logement 2024 – Conseil Départemental (353Ko) publié le 15/04/2024 à 13:45
D24_010 - Subvention – Les jeux des petits sancerrois (410Ko) publié le 15/04/2024 à 13:44
D24_009 - Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications (446Ko) publié le 15/04/2024 à 13:44
D24_008 - Fongibilité des crédits – Budget de la commune (476Ko) publié le 15/04/2024 à 13:43
Note synthétique 2024 (112Ko) publié le 15/04/2024 à 13:43
D24_007 - Budget primitif 2024 – Budget de la commune (346Ko) publié le 15/04/2024 à 13:42
D24_006 - Taux d'imposition locale (371Ko) publié le 15/04/2024 à 13:42
D24_005 - Affectation du résultat – Budget de la commune (399Ko) publié le 15/04/2024 à 13:41
D24_004 - Compte administratif 2023 – Budget de la commune (479Ko) publié le 15/04/2024 à 13:41
D24_003 - Compte de gestion 2023 – Budget de la commune (461Ko) publié le 15/04/2024 à 13:40

Conseil municipal du 22 février 2024

Procès verbal de la séance du 22 février 2024 (54Ko) publié le 15/04/2024 à 11:03
D24_002 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (535Ko) publié le 26/02/2024 à 08:41
D24_001 - Tarif des redevances des contrôles des installations d'assainissement non collectif - 2024 (512Ko) publié le 26/02/2024 à 08:40

Conseil municipal du 19 décembre 2023

Procès verbal de la séance du 19 décembre 2023 (61Ko) publié le 26/02/2024 à 08:38
D23_060 - Elaboration de Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) - Arrêt des zones ZAENR communales (550Ko) publié le 26/12/2023 à 09:29
D23_059 - Investissement 2024 (860Ko) publié le 26/12/2023 à 09:29
D23_058 - Décision modificative n°2 - Budget eau et assainissement (478Ko) publié le 26/12/2023 à 09:28

Conseil municipal du 8 novembre 2023

Procès verbal de la séance du 8 novembre 2023 (132Ko) publié le 21/12/2023 à 13:56
D23_057 - Elaboration de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) – Consultation du public (545Ko) publié le 10/11/2023 à 09:41
D23_056 - Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) (710Ko) publié le 10/11/2023 à 09:41
D23_055 - Coupe de bois - Exercice 2024 (377Ko) publié le 10/11/2023 à 09:40
D23_054 - Convention de mise à disposition de personnel administratif (377Ko) publié le 10/11/2023 à 09:40
D23_053 - Convention de mise à disposition de personnel technique (383Ko) publié le 10/11/2023 à 09:40
D23_052 - Modification des critères d’évaluation des agents lors des entretiens professionnels (826Ko) publié le 10/11/2023 à 09:39
D23_051 - Mise à disposition d’un local au cabinet médical – Département du Cher (358Ko) publié le 10/11/2023 à 09:39
D23_050 - Travaux dans le logement communal (398Ko) publié le 10/11/2023 à 09:39
D23_049 - Réfection du mur au 4, rue des vallées (359Ko) publié le 10/11/2023 à 09:38
D23_048 - Admission en non-valeur – Budget eau et assainissement (422Ko) publié le 10/11/2023 à 09:38
D23_047 - Admission en non-valeur – Budget eau et assainissement (434Ko) publié le 10/11/2023 à 09:38
D23_046 - Admission en non-valeur – Budget communal (415Ko) publié le 10/11/2023 à 09:37
D23_045 - Facturation frais abatage (365Ko) publié le 10/11/2023 à 09:37
D23_044 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 (936Ko) publié le 10/11/2023 à 09:35
D23_043 - Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024 (697Ko) publié le 10/11/2023 à 09:34

Conseil municipal du 26 septembre 2023

Procès verbal de la séance du 26 septembre 2023 (81Ko) publié le 10/11/2023 à 09:31
D23_042 - Etat d’assiette 2024 – projet futurochênes (403Ko) publié le 02/10/2023 à 14:25
D23_041 - Etat d’assiette 2024 (441Ko) publié le 02/10/2023 à 14:25
Itinéraires à inscrire au PDIPR (19032Ko) publié le 02/10/2023 à 14:23
D23_040 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) d’itinéraires de randonnée (1002Ko) publié le 02/10/2023 à 14:19
D23_039 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2022 (465Ko) publié le 02/10/2023 à 14:18
D23_038 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2022 (461Ko) publié le 02/10/2023 à 14:17
D23_037 - Salle des fêtes – Tarif pour activités sportives (367Ko) publié le 02/10/2023 à 14:17
D23_036 - Fonds de solidarité logement 2023 - Conseil Départemental (356Ko) publié le 02/10/2023 à 14:17
D23_035 - Subvention aux associations – Année 2023 (485Ko) publié le 02/10/2023 à 14:16
D23_034 - Pertes sur créances irrécouvrables – Budget eau et assainissement (381Ko) publié le 02/10/2023 à 14:15

Conseil municipal du 23 mai 2023

Procès verbal de la séance du 23 mai 2023 (79Ko) publié le 10/11/2023 à 09:31
D23_033 - Motion contre le déménagement des foyers d'hébergement des PEP18 (482Ko) publié le 30/05/2023 à 10:41
Règlement intérieur du restaurant scolaire (50Ko) publié le 30/05/2023 à 10:40
D23_032 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire (403Ko) publié le 30/05/2023 à 10:39
Règlement intérieur de la garderie périscolaire (48Ko) publié le 30/05/2023 à 10:38
D23_031 - Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire (413Ko) publié le 30/05/2023 à 10:38
D23_030 - Signalisation carrefour de la boulangerie (365Ko) publié le 30/05/2023 à 10:37
D23_029 - Travaux de marquage au sol (371Ko) publié le 30/05/2023 à 10:35
D23_028 - Prêt moyen terme en attente du FCTVA - Travaux de la nouvelle station d’épuration (518Ko) publié le 30/05/2023 à 10:34
D23_027 - Prêt moyen terme en attente des subventions - Travaux de la nouvelle station d’épuration (515Ko) publié le 30/05/2023 à 10:33
D23_026 - Prêt moyen terme - Travaux de la nouvelle station d’épuration (510Ko) publié le 30/05/2023 à 10:33
D23_025 - Emprunts - Travaux de la station d'épuration (537Ko) publié le 30/05/2023 à 10:32
D23_024 - Décision modificative n°1 - Budget eau et assainissement (420Ko) publié le 30/05/2023 à 10:31

Conseil municipal du 11 avril 2023

Procès verbal de la séance du 11 avril 2023 (84Ko) publié le 30/05/2023 à 10:27
D23_023 - Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux (511Ko) publié le 14/04/2023 à 15:07
D23_022 - Budget primitif 2023 - Budget eau et assainissement (370Ko) publié le 14/04/2023 à 15:06
D23_021 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement" (667Ko) publié le 14/04/2023 à 15:06
D23_020 - Affectation du résultat - Budget eau et assainissement (425Ko) publié le 14/04/2023 à 15:05
D23_019 - Compte administratif 2022 - Budget eau et assainissement (518Ko) publié le 14/04/2023 à 15:04
D23_018 - Compte de gestion 2022 - Budget eau et assainissement (490Ko) publié le 14/04/2023 à 15:04
D23_017 - Vente de la débroussailleuse (370Ko) publié le 14/04/2023 à 15:03
Note synthétique 2023 (112Ko) publié le 14/04/2023 à 15:02
D23_016 - Budget primitif 2023 - Budget de la commune (369Ko) publié le 14/04/2023 à 15:01
D23_015 - Taux d'imposition locale 2023 (393Ko) publié le 14/04/2023 à 15:01
D23_014 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la commune (422Ko) publié le 14/04/2023 à 15:00
D23_013 - Compte administratif 2022 - Budget de la commune (502Ko) publié le 14/04/2023 à 14:59
D23_012 - Compte de gestion 2022 - Budget de la commune (486Ko) publié le 14/04/2023 à 14:58

Conseil municipal du 23 mars 2023

Procès verbal de la séance du 23 mars 2023 (62Ko) publié le 14/04/2023 à 15:08
D23_011 - Prise de compétence (432Ko) publié le 24/03/2023 à 17:57
D23_010 - Travaux sylvicoles (360Ko) publié le 24/03/2023 à 17:57
D23_009 - Mise à disposition d'un local au cabinet médical pour l'assistante sociale (391Ko) publié le 24/03/2023 à 17:56
D23_008 - Fixation des indemnités des adjoints (872Ko) publié le 24/03/2023 à 17:55
D23_007 - Désignation des représentants du Syndicat d'Aménagement Hydraulique et de Maitrise de l'Erosion des Sols Agricoles dans le Sancerrois (SIAHMESAS) (408Ko) publié le 24/03/2023 à 17:55
D23_006 - Modification de la commission thématique (383Ko) publié le 24/03/2023 à 17:54
D23_005 - Désignation du nombre d'adjoint (456Ko) publié le 24/03/2023 à 17:52

Conseil municipal du 12 janvier 2023

Procès verbal de la séance du 12 janvier 2023 (60Ko) publié le 24/03/2023 à 14:02
Convention de financement - circuit cantine (103Ko) publié le 13/01/2023 à 14:21
D23_004 - Convention de financement - circuit cantine (377Ko) publié le 13/01/2023 à 14:21
Convention de mise en place de l'aide aux devoirs (89Ko) publié le 13/01/2023 à 14:20
D23_003 - Convention de mise en place de l'aide aux devoirs (354Ko) publié le 13/01/2023 à 14:20
D23_002 - Demande de subvention - Réfection du Chemin du Taureau (429Ko) publié le 13/01/2023 à 14:19
D23_001 - Demande de subvention - Travaux de la garderie (491Ko) publié le 13/01/2023 à 14:18

Conseil municipal du 5 décembre 2022

Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022 (3711Ko) publié le 13/01/2023 à 14:14
D22_051 - Etat d'assiette 2023 (443Ko) publié le 06/12/2022 à 17:25
D22_050 - Modification des statuts du SDE18 (781Ko) publié le 06/12/2022 à 17:24
D22_049 - Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher (1271Ko) publié le 06/12/2022 à 17:12
D22_048 - Adhésion à la convention de participation "Santé" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher (1218Ko) publié le 06/12/2022 à 17:10
D22_047 - Rémunération du personnel assurant le recensement (399Ko) publié le 06/12/2022 à 17:05
D22_046 - Investissement 2023 (893Ko) publié le 06/12/2022 à 17:04
D22_045 - Admission en non-valeur - Budgeau et assainissement (442Ko) publié le 06/12/2022 à 17:01
D22_044 - Décision modificative n°1 - Budgetcommunal (472Ko) publié le 06/12/2022 à 17:00
D22_043 - Décision modificative n°1 - Budget eau et assainissement (405Ko) publié le 06/12/2022 à 16:59

Conseil municipal du 26 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022 (1959Ko) publié le 06/12/2022 à 16:56
D22_042 - Minuterie de l'éclairage public (379Ko) publié le 06/12/2022 à 16:55
D22_041 - Nettoyage du clocher (387Ko) publié le 06/12/2022 à 16:54
D22_040 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif 2021 (489Ko) publié le 06/12/2022 à 16:54
D22_039 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2021 (488Ko) publié le 06/12/2022 à 16:53
D22_038 - Modalité de publicité des actes (384Ko) publié le 06/12/2022 à 16:52
D22_037 - Modification du tableau des effectifs (472Ko) publié le 06/12/2022 à 16:51
D22_036 - Fonds de solidarité Logement - Conseil Départemental (395Ko) publié le 06/12/2022 à 16:47
D22_035 - Subvention aux associations - Année 2022 (512Ko) publié le 06/12/2022 à 16:46

Compte-Rendus 2022 - jusqu'aù 30 juin 2022

Compte-Rendu du 27 Juin 2022 (61Ko) publié le 25/08/2022 à 14:56
Compte-Rendu du 17 Mai 2022 (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Note synthétique du budget (113Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 1er Avril 2022 (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 9 Mars 2022 (49Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 20 janvier 2022 (62Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus 2021

Compte-Rendu du 20 Décembre 2021 (67Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 25 Octobre 2021 (100Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 27 Septembre 2021 (59Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 22 Juillet 2021 (57Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 28 Juin 2021 (65Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 5 Mai 2021 (62Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 6 Avril 2021 (76Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 18 Janvier 2021 (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Recueil des Actes Administratifs 2021

Recueil des Actes Administratifs N°8 (3920Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7 (5574Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6 (3404Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5 (2399Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4 (4857Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3 (8837Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2 (4648Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1 (1849Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-rendus 2020

Compte-Rendu du 29 Décembre 2020 (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 10 Décembre 2020 (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 12 Novembre 2020 (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 8 Septembre 2020 (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 29 Juillet 2020 (25Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 16 Juillet 2020 (44Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 3 Juillet 2020 (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 28 Février 2020 (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Recueil des Actes Administratifs 2020

Recueil des Actes Administratifs N°8 (1718Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7 (6109Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6 (4241Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5 (5849Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4 (1445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3 (3826Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2 (606Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1 (5532Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus 2019

Compte-Rendu du 13 Décembre 2019 (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 15 Novembre 2019 (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 20 Septembre 2019 (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 28 Juin 2019 (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 17 Mai 2019 (19Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 05 Avril 2019 (46Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 1er Mars 2019 (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 25 Janvier 2019 (14Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Recueil des Actes Administratifs 2019

Recueil des Actes Administratifs N°8 (6769Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7 (4131Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6 (2492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5 (4883Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4 (3292Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3 (8272Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2 (2890Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1 (2649Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus 2018

Compte-Rendu du 14 Décembre 2018 (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 23 Novembre 2018 (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 26 Octobre 2018 (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 21 Septembre 2018 (13Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 29 Juin 2018 (24Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 18 Mai 2018 (19Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 06 Avril 2018 (40Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 16 Février 2018 (19Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 19 Janvier 2018 (19Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Recueil des Actes Administratifs 2018

Recueil des Actes Administratifs N°9 (6683Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°8 (2874Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7 (3088Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6 (1694Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5 (3923Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4 (3702Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3 (6096Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2 (3002Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1 (2502Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes-Rendus 2017

Compte-Rendu du 15 Décembre 2017 (44Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 24 Novembre 2017 (34Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 20 Octobre 2017 (49Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 22 Septembre 2017 (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 30 Juin 2017 (39Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 19 Mai 2017 (31Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 07 Avril 2017 (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 27 Janvier 2017 (33Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Recueil des Actes Administratifs 2017

Recueil des Actes Administratifs N°8 (5908Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7 (6888Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6 (7590Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5 (5383Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4 (5981Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3 (6232Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2 (7315Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1 (4454Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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